Conditions
de Service.

1. Engagement

En accédant à l'infrastructure de notre studio ou en initiant un projet, vous acceptez ces Conditions. NovaCodeLabs fournit des services d'ingénierie logicielle et de conseil architectural de haute précision sur une base de périmètre et de prix fixes (Sprints).

2. Sprints à Périmètre Fixe

Les blocs d'ingénierie sont livrés sur la base de notre "Framework Velocity". Chaque sprint possède un plan technique clairement défini lors de l'Audit d'Architecture. Tout changement au périmètre après l'initialisation du sprint peut nécessiter un bloc d'ingénierie secondaire.

3. Propriété Intellectuelle

Sauf négociation contraire, la propriété du code prêt pour la production est transférée au client lors du paiement final. NovaCodeLabs conserve les droits sur ses bibliothèques utilitaires internes et ses modèles architecturaux préexistants.

4. Responsabilité

Le logiciel est livré conformément aux spécifications. Bien que nous maintenions un protocole de tolérance aux défauts strict, nous ne sommes pas responsables des interruptions d'activité ou des fuites de données causées par des intégrations tierces ou une infrastructure gérée par le client.